Marque enregistrée - Marque en vigueur

Frame-watt
Ecosun innovations

Numéro de dépôt :
4506417
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
Frame-watt de Ecosun innovations

Présentation de la marque Frame-watt

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par Ecosun innovations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frame-watt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est Ecosun innovations domicilié(e) Zi Ouest - 68490 - Hombourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecosun innovations, Monsieur Fréderic ROHMER domicilié(e) Zi Ouest - 68490 - Hombourg - France.

La marque Frame-watt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frame-watt arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

Ecosun innovations a également déposé les autres marques suivantes : Mobil-kit , Trailer-watt , OSMO-WATT®


Ecosun innovations - Zi Ouest - 68490 - Hombourg - France


Ecosun innovations, Monsieur Fréderic ROHMER - Zi Ouest - 68490 - Hombourg - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Constructions transportables métalliques ;

Production d'énergie.